Articles - Délibérations 2018

Séance du 5 avril 2018

Auteur |  Date  |   Vues 736  |  Catégorie Délibérations 2018  |  Mots clés extrait du registre, conseil municipal, avril 2018
Sommaire :

Compte rendu - Sommaire

Séance du 5 avril 2018


Ce compte-rendu est une transcription manuelle du Compte-rendu disponible en mairie. Il peut contenir des erreurs ou omissions.

République Française

Département INDRE ET LOIRE

Commune de Braslou

Compte rendu de séance

Séance du 5 Avril 2018

L'an 2018 et le 5 Avril à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de

LECLERC Claudine, Maire

Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CALLOC'H Marlène, MAROLLEAU Bernadette, MM. : AUBERT Joël, BACQUART Henri, BERGER Damien, DE BECDELIEVRE Jacques, DEMOIS David, RICHARD Christian.

Nombre de membres

  • Afférents au Conseil municipal : 10
  • Présents : 10

Date de la convocation : 29/03/2018
Date d'affichage : 29/03/2018

Acte rendu exécutoire
après dépôt en commune de Braslou
le : 09/04/2018

et publication ou notification
du :

A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

  • Vote des différents taux d'imposition 2018 - 2018/11 ;
  • Budget Commune : Approbation du Compte de Gestion - Année 2017 - 2018/12 ;
  • Budget Commune : Approbation du Compte Administratif 2017 - 2018/13 ;
  • Budget Commune : Affectation du Résultat de l'exercice 2017 - 2018/14 ;
  • Budget Commune : Approbation du Budget Primitif 2018 - 2018/15 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte de Gestion - Année 2017 - 2018/16 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte Administratif 2017 - 2018/17 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Affectation du Résultat de l'exercice 2017 - 2018/18 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Budget 2018 - 2018/19 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte de Gestion - Année 2017 - 2018/20 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte Administratif 2017 - 2018/21 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Affectation du Résultat de l'exercice 2017 - 2018/22 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Budget 2018 - 2018/23.


Vote des différents taux d'imposition 2018