Articles - Délibérations 2020

Ce compte-rendu est une transcription manuelle du Compte-rendu disponible en mairie. Il peut contenir des erreurs ou omissions.

République Française

Département INDRE ET LOIRE

Commune de Braslou

Compte rendu de séance Séance du 19 Octobre 2020

L'an 2020 et le 19 Ocobre à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Salle Communale sous la présidence de

LECLERC Claudine, Maire

Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CAILLER Gaëlle, CALLOC'H Marlène, FRUCHON Magaly, MAROLLEAU Bernadette, MM : AUBERT Joël, BACQUART Henri, BERGER Damien, DE BECDELIEVRE Jacques, RICHARD Christian

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 11
• Présents : 11
  

Date de la convocation : 13/10/2020
Date d'affichage : 13/10/2020

Acte rendu exécutoire
après dépôt en Commune de Braslou
le : 18/02/2021
et publication ou notification
du : 18/02/2021

A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• Participation aux frais de fonctionnement école de Faye-La-Vineuse, année scolaire 2019-2020. - 2020-41
• Saur : actualisation des tarifs de la redevance assainissement - 2020-42
• Correspondant défense : désignation du représentant - 2020-43
• Logements communaux : Bail location du logement situé au 21 rue principale et renouvellement des baux des logements situés au 11 et 22 rue principale - 2020-44
• Budget Commune : décisions modificatives de crédits n° 1, 2 et 3. - 2020-45
• Assurance du personnel : Adhésion au contrat groupé souscrit par le Centre de
• Gestion d'Indre-et-Loire couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations - 2020-46
• Programme Aménagement du centre bourg, 3ème tranche, 1er partie : choix de l'entreprise - 2020-47