Articles - Délibérations 2020

Séance du 19 Octobre 2020

Auteur Mairie de Braslou Date  |   Vues 358  |  Catégorie Délibérations 2020  |  Mots clés conseil municipal, registre, octobre 2020
Sommaire :

Programme Aménagement du centre bourg, 3ème tranche, 1er partie : choix de l'entreprise

Séance du 19 Octobre 2020

- réf. : 2020/47

Madame Le Maire présente à l'assemblée le résultat de l'appel d'offre lancée en septembre 2020.
Cinq entreprises ont déposé un dossier.
Suite à l'ouverture des plis qui s'est déroulée le 6 octobre 2020 et à l'étude des offres remise par Monsieur SUREAU, Maître d’œuvre, Madame Le Maire présente le résultat du classement et propose de retenir l'entreprise VERNAT TP mais souhaite négocier une remise commerciale.

Elle informe également qu'une entreprise a retiré son dossier.

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l'unanimité :

  • RETIENT l'entreprise VERNAT TP pour un montant de 89 682.25€ H.T. soit 107 618.70€ T.T.C,
  • AUTORISE Madame Le Maire à signer tous documents afférents à ce dossier.

Questions diverses :

Complément de compte-rendu :

Sujets abordés sans délibération :
  • Vigifoncier : pas d'adhésion pour l'année 2021,
  • SAGE (Schéma d'Aménagement et de Gestion de l'Eau) : avis favorable sur le périmètre présenté,
  • Taxe d'Aménagement : taux à 1% maintenu.


Informations et questions diverses :
  • Taxes communales : exonération sur les gîtes, chambres d'hôtes et pour l'installation des jeunes agriculteurs pendant 5 ans,
  • Action Sociale : réunion du 12 octobre dernier, pas de repas au restaurant, commande de colis effectuée,
  • Cérémonie du 11 novembre : souhait de maintenir le dépôt de la gerbe. L'organisation de la cérémonie sera revue suivant les recommandations sanitaires,
  • Noël des enfants : avis sur les cadeaux est demandé aux mamans Conseillères Municipales. Les cadeaux seront distribués au domicile des enfants,
  • CCTVV Commissions : le Maire remercie les Conseillers qui se sont inscrits pour participer aux diverses commissions ainsi la commune sera bien représentée,
  • PLUi : chaque remarque sur le réglement sera notifiée au service instructeur en vue d'une éventuelle révision,
  • Entretien locaux communaux : le contrat de l'agent en charge de l'entretien des locaux n'a pas été renouvelé. Du personnel d'Agir pour l'emploi intervient sur demande pour l'instant,
  • Informatique secrétariat : un devis est demandé à MIS pour le changement de l'ordinateur,
  • Sous-Préfecture : retrait de la délibération n°2020-20 concernant la désignation des délégués au SMICTOM est demandé,
  • Lotissement rue Neuve : une déclaration préalable a été déposée pour la construction d'une piscine par une personne propriétaire de 2 terrains viabilisés dans le lotissement communal. Le réglement ne précise pas la possibilité ou non de rassembler deux terrains et d'y effectuer des travaux autres que la construction d'une maison d'habitation,
  • SMICTOM : nettoyage des bacs des points de regroupement prévu semaines 40-41 et 42,
  • Dotations : point est fait sur les différentes dotations versées par l'Etat et la situation financière de la commune,
  • Recensement de la Population 2021 : prévu l'année prochaine du 21 janvier au 20 février 2021,
  • Conseil Départemental 37 : courrier en soutien aux associations de bénévoles, les conseillers peuvent participer bénévolement à une journée de collecte de denrées alimentaires,
  • Fleurissement : après avis favorable du Conseil, des fleurs seront plantées à l'automne,
  • Revues à disposition : Territoire zéro chomeurs, PNR, Agir en faveur des marres, Villages fleuris, Agence Nationale Cohésion Territoriale, Région 100% santé, SRADDET,
  • Lecture du CV d'une personne recherchant du travail dans le secteur agicole,
  • Bilans/Rapports d'activités 2019 à disposition : MDS, Solidarité Départementale, Centre de Gestion, SDIS, SATESE/SPANC, SIEIL, Région et VTH,
  • Chemin de Bournais/La Valigon : problème de signalétique pour indiquer l'entreprise AVIAGEN, à voir avec l'entreprise,
  • Bulletin Municipal : idées, aide et nouveaux sponsors sont les bienvenus,
  • Fibre optique : Adressage à prévoir, travail important à faire sur la numérotation des habitations et la dénomination des rues,
  • Chiens de traineaux : propriétaire rencontré en Mairie, pas de dossier d'installation déposé, chiens actuellement à l'Eau Morte.

Informations et questions diverses :
  • SMAEP : compte-rendu fait par M Aubert Joël délégué, gros travaux de remplacement de canalisations sont prévus,
  • SMICTOM : compte-rendu de la dernière réunion fait par Madame Calloc'h Marlène déléguée.


Séance levée à : 21:20


La secrétaire,
BATY Karine
En mairie, le 16/02/2021
Le Maire
Claudine LECLERC


NOTE DE PUBLICATION
Le compte rendu intégral est consultable en Mairie.