Articles - Délibérations 2021

Extraits du Registre des Délibérations du Conseil Municipal 2021
Trier par

  • Fixation des Taux de Fiscalité Directe Locale pour 2021. - 2021/15
  • Budget Commune : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - année 2020. - 2021/16
  • Budget Commune : Approbation du Compte Administratif - année 2020 - 2021/17
  • Budget Commune : Affectation du résultat - année 2020 - 2021/18
  • Budget Commune : Approbation du Budget Primitif - année 2021. - 2021/19
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - année 2020 - 2021/20
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte Administratif - année 2020 - 2021/21
  • Budget Annexe Assainissement : Affectation du Résultat - année 2020 - 2021/22
  • Budget Annexe Assainissement : approbation du budget - année 2021. - 2021/23
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - année 2020 - 2021/24
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte Administratif - année 2020 - 2021/25
  • Budget Annexe Lotissement : Affectation du Résultat - année 2020 - 2021/26
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du budget - année 2021. - 2021/27

  • Demandes de subvention année 2021 - 2021/9
  • Budget Assainissement : transfert de charges salariales du budget assainissement au budget commune année 2021 - 2021/10
  • Amortissement des réseaux suite à travaux aménagement du centre bourg, 2ème tranche - 2021/11
  • SAUR : approbation du Compte de Gestion année 2020 - 2021/12
  • Autorisation de mandatement avant vote du budget : terrain aire de loisirs - 2021/13
  • Versement d'une subvention d'équilibre du Budget Commune au Budget Lotissement - 2021/14

  • Adhésions 2021 - 2021-01
  • Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2021 avant le vote du budget - 2021-02
  • Concessions cimetière : révision des tarifs - 2021-03
  • Location salle communale : actualisation des tarifs - 2021-04
  • Relai Cajou : actualisation participation annuelle - 2021-05
  • RIFSEEP : Réévaluation de l'IFSE - 2021-06
  • Programme "Aménagement du centre bourg, 3ème tranche, 1ère opération" : demande de subvention au titre du CRST (Contrat Régional de Solidarité Territoriale) - 2021-07
  • Avis sur la demande d'enregistrement de la S.C.E.A. ELIPORC à Courcoué - 2021-08