Articles - Délibérations 2020

Extraits du Registre des Délibérations du Conseil Municipal 2020
Trier par

  • Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal - 2020-14
  • Commissions communales : désignation des délégué(e)s - 2020-15
  • Désignation des membres de la Commission d'Appel d'offres - 2020-16
  • Election commission de contrôle liste électorale : désignation d'un délégué et d'un suppléant - 2020-17
  • SIEIL : Désignation d'un délégué titulaire et un délégué suppléant - 2020-18
  • SATESE : désignation des délégué(e)s - 2020-19
  • SMICTOM : désignation des délégué(e)s - 2020-20
  • PNR : désignation des délégué(e)s - 2020-21
  • SMAEP du Richelais : Désignation des délégué(e)s - 2020-22
  • Aménagement points de regroupement O.M : convention entre la CC-TVV et la Commune de Braslou - 2020-23

  • Élection du Maire - 2020-11
  • Détermination du nombre d'adjoints. - 2020-12
  • Élection des Adjoints - 2020-13