Articles - Délibérations 2020

Ce compte-rendu est une transcription manuelle du Compte-rendu disponible en mairie. Il peut contenir des erreurs ou omissions.

République Française

Département INDRE ET LOIRE

Commune de Braslou

Compte rendu de séance Séance du 8 Décembre 2020

L'an 2020 et le 8 Décembre à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la Salle Communale sous la présidence de

LECLERC Claudine, Maire

Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CAILLER Gaëlle, CALLOC'H Marlène, FRUCHON Magaly, MAROLLEAU Bernadette, MM : AUBERT Joël, BACQUART Henri, BERGER Damien, DE BECDELIEVRE Jacques,

Absent(s) : M. RICHARD Christian

A été nommé(e) secrétaire : M. BERGER Damien

Madame le Maire ouvre la séance en présentant ses excuses quant au changement de date de la réunion. Elle demande qu'un sujet arrivé la veille soit rajouté à l'ordre du jour. Le Conseil Municipal accepte.

Le procès-verbal de la réunion du 19 octobre 2020 est approuvé à l'unanimité.

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Transferts de charges) : désignation des membres - 2020-48
• SMAEP du Richelais : approbation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service. - 2020/49
• ActYval 'Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée' : soutien candidature - 2020/50
• Demandes de subvention : MFR d'Azay-Le-Rideau, Secours Catholique et Association de Sécurité Routière - 2020/51
• Programme 'Aménagement du centre bourg, 3ème tranche, 2ème opération' : travaux, plan de financement prévisionnel, demandes de subvention (DETR, FDSR), Emprunt. - 2020/52
• Dépôt d'un dossier de demande de subvention pour le programme 'Aménagement du centre bourg, 3ème tranche, 2ème opération' au titre de la DETR (dotation d'équipement des territoires ruraux). - 2020/53
• RIFSEEP : Réévaluation du CIA (Complément Indemnitaire Annuel) - 2020/54