Articles - conseil municipal

Trier par

  • Ligne de trésorerie : régularisation - 2020-28
  • Budget Commune : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - année 2019. - 2020-29
  • Budget Commune : Approbation du Compte Administratif - année 2019 - 2020-30
  • Budget Commune : Affectation du résultat - année 2019 - 2020-31
  • Budget Commune : Approbation du Budget Primitif - année 2020 - 2020-32
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - année 2019 - 2020-33
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte Administratif - année 2019 - 2020-34
  • Budget Annexe Assainissement : Affectation du Résultat - année 2019 - 2020-35
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du budget - année 2020 - 2020-36
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - année 2019 - 2020-37
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte Administratif - année 2019 - 2020-38
  • Budget Annexe Lotissement : Affectation du résultat - année 2019 - 2020-39
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du budget - année 2020 - 2020-40

  • Écoles : participation frais de fonctionnement année scolaire 2019-2020 - 2020-24
  • Commission Communale des Impôts Directs : proposition des membres. - 2020-25
  • État 1259 : vote des taux d'impositions 2020 - 2020-26
  • Versement des indemnités de fonctions aux adjoints au Maire - 2020-27

  • Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal - 2020-14
  • Commissions communales : désignation des délégué(e)s - 2020-15
  • Désignation des membres de la Commission d'Appel d'offres - 2020-16
  • Election commission de contrôle liste électorale : désignation d'un délégué et d'un suppléant - 2020-17
  • SIEIL : Désignation d'un délégué titulaire et un délégué suppléant - 2020-18
  • SATESE : désignation des délégué(e)s - 2020-19
  • SMICTOM : désignation des délégué(e)s - 2020-20
  • PNR : désignation des délégué(e)s - 2020-21
  • SMAEP du Richelais : Désignation des délégué(e)s - 2020-22
  • Aménagement points de regroupement O.M : convention entre la CC-TVV et la Commune de Braslou - 2020-23

  • Élection du Maire - 2020-11
  • Détermination du nombre d'adjoints. - 2020-12
  • Élection des Adjoints - 2020-13

  • Intervention de l'Association Richelais Foot : réorganisation des terrains de foot - 2019/54
  • SATESE : Avis sur les modifications statutaires du SATESE 37 - 2019/55
  • Budget commune : décision modificative de crédits n°3 - 2019/56
  • SIEIL : modification des statuts pour 2020 - 2019/57
  • Souvenir Français : demande d'adhésion - 2019/58
  • Autorisation de mandatement des dépenses d'investissement sur l'exercice 2020 - 2019/59
  • Aménagement du centre bourg : programmation tranche 3, approbation du projet, du plan de financement prévisionnel et demandes de subvention - 2019/60

  • CC-TVV : approbation du rapport de la CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées). - 2019/47
  • S.M.A.E.P. du Richelais : Approbation du Rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service. - 2019/48
  • Motion contre les fermetures de Trésorerie. - 2019/49
  • Convention de mise à disposition de la salle socio-éducative à l'Association Santé Education et Prévention sur les territoires Centre-Val de Loire. - 2019/50
  • Budget Commune : décision modificative de crédits n°2 - 2019/51
  • Aménagement virage rue des Acacias : acquisition parcelles - 2019/52
  • Aménagement du centre bourg : Tranche 3 éventuelle à programmer. - 2019/53

  • SIEIL : Transfert de l'exercice de la compétence "Infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) au SIEIL. - 2019/34
  • CC-TVV : Recomposition de l'organe délibérante l'année précédant celle du renouvellement des conseils municipaux. - 2019/35
  • Décision modificative de crédits n°1 budget commune - 2019/36
  • SEGILOG : renouvellement contrat logiciels - 2019/37
  • Personnel : création d'un emploi permanent - 2019/38
  • Personnel : renouvellement du contrat à durée déterminée de Mme Dupart Valérie - 2019/39
  • CC-TVV : convention instruction ADS - avenant à la convention - 2019/40
  • Aménagement du centre bourg : circulation - 2019/41
  • Aménagement du virage rue des Acacias : acquisition parcelle - 2019/42
  • Réaménagement aire de loisirs (stade-golf) : acquisition parcelle - 2019/43
  • Clôture du golf : fond de concours de l'association Swing-golf-tennis - 2019/44
  • Remplacement du tracteur - 2019/45
  • PLUi : approbation du projet - 2019/46

  • SAUR : convention pour l'entretien et la réparation des prises incendie - 33/2019

  • Contrôle de légalité : Délibération organisant la télétransmission des actes de la commune. - 31/2019
  • Aménagement du Centre Bourg, 2ème tranche : demande de subvention "Région" dans le cadre du Contrat Régional de Solidarité Territorial par l'intermédiaire du Syndicat Mixte du Pays du Chinonais. - 32/2019