Articles - registre

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  • Écoles : participation frais de fonctionnement année scolaire 2019-2020 - 2020-24
  • Commission Communale des Impôts Directs : proposition des membres. - 2020-25
  • État 1259 : vote des taux d'impositions 2020 - 2020-26
  • Versement des indemnités de fonctions aux adjoints au Maire - 2020-27

  • Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal - 2020-14
  • Commissions communales : désignation des délégué(e)s - 2020-15
  • Désignation des membres de la Commission d'Appel d'offres - 2020-16
  • Election commission de contrôle liste électorale : désignation d'un délégué et d'un suppléant - 2020-17
  • SIEIL : Désignation d'un délégué titulaire et un délégué suppléant - 2020-18
  • SATESE : désignation des délégué(e)s - 2020-19
  • SMICTOM : désignation des délégué(e)s - 2020-20
  • PNR : désignation des délégué(e)s - 2020-21
  • SMAEP du Richelais : Désignation des délégué(e)s - 2020-22
  • Aménagement points de regroupement O.M : convention entre la CC-TVV et la Commune de Braslou - 2020-23