Articles - Délibérations 2016

Séance du 3 octobre 2016

Date  |   Vues 68  |  Catégorie Délibérations 2016  |  Mots clés registre,conseil,municipal,2016,octobre
Séance du 3 octobre 2016
  • Acceptation du chiffrage estimatif du SIEIL relatif à l'effacement du réseau Éclairage Public ;
  • Vente des 3 tables de la cantine à la mairie de Richelieu pur un montant de 100 € ;
  • Renouvellement de la convention de mise à disposition du swin golf à la CCPR ;
  • Adhésion au contrat groupé d'assurance statutaire souscrit par le CDG ;
  • Renouvellement ligne de trésorerie (complément) ;
  • Décision modificative de crédits ;
  • Décision modificative de crédits (remplacement de celle prise le 18/07) ;
  • Adhésion au Souvenir Français.