Articles - Délibérations 2017

Extraits du Registre des Délibérations du Conseil Municipal 2017
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  • Décision modificatives de crédits : modification de la DM n°2 en date du 6/11/2017 ;
  • S.I.A.E.P. du Richelais : modification des statuts, transformation en Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable ;
  • Régime indemnitaire : mise en place du R.I.F.S.E.E.P. ;

  • Élections sénatoriales : élection du délégué (commune de moins de 1000 habitants) - 2017/49
  • Élections sénatoriales : élection des trois suppléants (commune de moins de 1000 habitants) - 2017/50

  • Logement 21 rue Principale : location - 2017/41
  • BUDGET COMMUNE : décision modificative n°2 - 2017/42
  • Remboursement aux communes des frais de fonctionnement des écoles - 2017/43
  • Travaux de voirie 2017 - 2017/44
  • Personnel : Ratio " Promus-promouvables " pour les avancements de grade - 2017/45
  • Personnel : création d'un emploi permanent - 2017/46
  • Personnel : renouvellement du contrat à durée déterminée Mme DUPART Valérie - 2017/47
  • CCTVV : renouvellement de la convention de mise à disposition (golf) - 2017/48
  • Questions diverses

Budget Commune : décision modificative n°1 - 2017/33

CCAS : approbation du Compte de Gestion 2016 - 2017/34

Fond Local Emploi Solidarité - 2017/35

Lotissement : ventre du lot n°1 - 2017/36

Aménagement du bourg : chiffrage éclairage public parking Mairie - 2017/37

SIEIL : renouvellement contrat achat groupé électricité - 2017/38

Église : restauration et protection des vitraux : acceptation des devis - 2017/39

 
Communauté de Communes Touraine Val de Vienne : désignation des élus à la commission PLUi - 2017/18
Installation d'un auvent : offre de concours de l'A.S.J.B. - 2017/19
Vote des différents taux d'imposition 2017 - 2017/20
Budget Commune : Approbation du Compte de Gestion - Année 2016 - 2017/21
Budget Commune : Approbation du Compte Administratif 2016 - 2017/22
Budget Commune : Affectation du résultat de l'exercice 2016 - 2017/23
Budget Commune : Approbation du Budget 2017 - 2017/24

Demandes de subventions : Comice Agricole, Croix Rouge Française - 2017/12

 Fondation du Patrimoire : Adhésion 2017 - 2017/13

Budget : amortissement de la subvention versée du Budget Primitif au Budget annexe "Assainissement" - 2017/14

Budget Commune : provision sur charges (loyers impayés) - 2017/15

Indemnités de fonction des élus : modification de l'indice brut - 2017/16

SIEIL : Programme Aménagement du centre bourg, 2ème tranche : chiffrages estimatifs des réseau électriques et télécoms - 2017/17