Articles - Délibérations 2017

Ce compte-rendu est une transcription manuelle du Compte-rendu disponible en mairie. Il peut contenir des erreurs ou omissions.

République Française

Département INDRE ET LOIRE

Commune de Braslou

Compte rendu de séance Séance du 14 Décembre 2017

L'an 2017 et le 14 Décembre à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de

LECLERC Claudine, Maire

Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CALLOC'H Marlène, MM. : AUBERT Joël, BACQUART Henri, BERGER Damien, DEMOIS David, RICHARD Christian,

Excusé(s) ayant donné procuration : M. DE BECDELIEVRE Jacques à Mme LECLERC Claudine
Excusé(s) : Mme MAROLLEAU Bernadette



Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 10
• Présents : 8
  

Date de la convocation : 07/12/2017
Date d'affichage : 07/12/2017

Acte rendu exécutoire
après dépôt en commune de Braslou
le : 02/10/2017

et publication ou notification
du :

A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• Décision modificatives de crédits : modification de la DM n°2 en date du 6/11/2017 - 2017/70 ;
• S.I.A.E.P. du Richelais : modification des statuts, transformation en Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable - 2017/71 ;
• Régime indemnitaire : mise en place du R.I.F.S.E.E.P. - 2017/72 ;