Articles - Délibérations 2014

Séance du 30 septembre 2014

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Séance du 30 septembre 2014
  • Réfection du monument aux morts : devis 1 997,33 €, demandes de subventions
  • Isolation Mairie et Vestiaires dans le cadre de la loi POPE, (programme fixant les orientations de la politique Énergétique)
  • Participation 2014 Ecoles Publiques de Richelieu et RASED, (réseau d'Aides Spécialisées aux Élèves en Difficultés) : 990 € + 63,71 €
  • Versement d'une subvention du budget principal au budget annexe assainissement
  • Encaissement d'un dont de 140 € (suite à occupation illégale sur l'aire de loisirs)
  • Adhésion à la Fondation du Patrimoine
  • Dénomination et numérotation de la zone Artisanale