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Séance du 30 juin 2017

Auteur Date  |   Vues 324  |  Catégorie Délibérations 2017  |  Mots clés extrait du registre, conseil municipal, juin 2017
Sommaire :

Élections sénatoriales : élection des trois suppléants (commune de moins de 1000 habitants)

Séance du 30 juin 2017

- réf : 2017/50

Vu le décret n°2017-1091 du 2 juin 2017 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs,
Vu la circulaire Préfectorale du 12 juin 2017,

3. Composition du bureau électoral :

Madame Le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du Conseil Municipal les plus âgés à l'ouverture du scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s'agit de MM BACQUART Henri et RICHARD Christian et de MM BERGER Damien et DE BECDELIEVRE Jacques.
La présidence du Bureau est assurée par ses soins.

4. Élection des suppléants :

Madame Le Maire rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des suppléants (3) en vue des élections sénatoriales. Après enregistrement de la candidature, il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
  • Nombre de bulletins : 9
  • Bulletins blancs ou nuls : 1
  • Suffrages exprimés : 8
  • Majorité absolue : 5


Ont obtenu :

M. AUBERT Joël : 8
M. RICHARD Christian : 8
M. BACQUART Henri : 8

M. AUBERT Joël ayant obtenu la majorité absolue est proclamé élu en qualité de 1er suppléant pour les élections sénatoriales.
M. RICHARD Christian ayant obtenu la majorité absolue est proclamé élu en qualité de 2ème suppléant pour les élections sénatoriales.
M. BACQUART Henri ayant obtenu la majorité absolue est proclamé élu en qualité de 3ème suppléant pour les élections sénatoriales.

A l'unanimité (pour : 9 contre : 0 abstentions : 0)

[list][*]pas d'autre sujet à l'ordre du jour. [list]


Séance levée à : 8:30



Le secrétaire,

BERGER Damien
En mairie, le 04/07/2017

Le Maire

Claudine LECLERC


NOTE DE PUBLICATION
Le compte rendu intégral est consultable en Mairie.