Séance du 22 Mars 2017
Date |
Vues 601
| Catégorie Délibérations 2017
| Mots clés
extrait du registre,
conseil municipal,
mars 2017
Compte rendu - Sommaire
République Française
Département INDRE ET LOIRE
Commune de Braslou
Compte rendu de séance Séance du 22 Mars 2017 |
---|
LECLERC Claudine, Maire
Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CALLOC'H Marlène, MAROLLEAU Bernadette MM. : AUBERT Joël, BACQUART Henri, BERGER Damien, DE BECDELIEVRE Jacques
Absent(s) : DEMOIS David, RICHARD Christian
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 10
- Présents : 8
Date d'affichage : 16/03/2017
Acte rendu exécutoire
après dépôt en commune de Braslou
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
- Demandes de subventions : Comice Agricole, Croix Rouge Française - 2017/12
- Fondation du Patrimoine : Adhésion 2017 - 2017/13
- Budget : amortissement de la subvention versée du Budget Primitif au Budget annexe "Assainissement" - 2017/14
- Budget Commune : provision sur charges (loyers impayés) - 2017/15
- Indemnités de fonction des élus : modification de l'indice brut - 2017/16
- SIEIL : Programme Aménagement du centre bourg, 2ème tranche : chiffrages estimatifs des réseau électriques et télécoms - 2017/17