Articles - Délibérations 2018

Ce compte-rendu est une transcription manuelle du Compte-rendu disponible en mairie. Il peut contenir des erreurs ou omissions.

République Française

Département INDRE ET LOIRE

Commune de Braslou

Compte rendu de séance Séance du 24 Juillet 2018

L'an 2018 et le 24 Juillet à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de
LECLERC Claudine, Maire

Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CALLOC'H Marlène, MM. : AUBERT Joël, BACQUART Henri, DEMOIS David, RICHARD Christian.

Excusé(s) ayant donné procuration : M. BERGER Damien à Mme LECLERC Claudine
Excusé(s) : Mme MAROLLEAU Bernadette, M. DE BECDELIEVRE Jacques

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 10
• Présents : 7
  

Date de la convocation : 17/07/2018
Date d'affichage : 17/07/2018

Acte rendu exécutoire
après dépôt en commune de Braslou
le : 27/07/2018

et publication ou notification
du :

A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• Centre de Gestion : Adhésion à la convention pour la médiation préalable obligatoire - 2018/32 ;
• SIEIL : modification de la liste des adhérents au SIEIL - 2018/33 ;
• Écoles : participations aux frais de fonctionnement des écoles privées et publiques année scolaire 2017/2018 - 2018/34 ;
• Travaux de Voirie 2018 : choix de l'entreprise - 2018/35 ;
• Personnel : renouvellement du contrat à durée déterminée de Mme Dupart Valérie - 2018/36 ;
• Personnel : renouvellement du contrat non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - 2018/37.