Articles - Délibérations 2020

Extraits du Registre des Délibérations du Conseil Municipal 2020
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  • CLECT (Commission Locale d'Evaluation des Transferts de charges) : désignation des membres - 2020-48
  • SMAEP du Richelais : approbation du rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service. - 2020/49
  • ActYval "Territoire Zéro Chômeur de Longue Durée" : soutien candidature - 2020/50
  • Demandes de subvention : MFR d'Azay-Le-Rideau, Secours Catholique et Association de Sécurité Routière - 2020/51
  • Programme "Aménagement du centre bourg, 3ème tranche, 2ème opération" : travaux, plan de financement prévisionnel, demandes de subvention (DETR, FDSR), Emprunt. - 2020/52
  • Dépôt d'un dossier de demande de subvention pour le programme "Aménagement du centre bourg, 3ème tranche, 2ème opération" au titre de la DETR (dotation d'équipement des territoires ruraux). - 2020/53
  • RIFSEEP : Réévaluation du CIA (Complément Indemnitaire Annuel) - 2020/54

  • Participation aux frais de fonctionnement école de Faye-La-Vineuse, année scolaire 2019-2020. - 2020-41
  • Saur : actualisation des tarifs de la redevance assainissement - 2020-42
  • Correspondant défense : désignation du représentant - 2020-43
  • Logements communaux : Bail location du logement situé au 21 rue principale et renouvellement des baux des logements situés au 11 et 22 rue principale - 2020-44
  • Budget Commune : décisions modificatives de crédits n° 1, 2 et 3. - 2020-45
  • Assurance du personnel : Adhésion au contrat groupé souscrit par le Centre de
  • Gestion d'Indre-et-Loire couvrant les risques financiers encourus par les collectivités en vertu de leurs obligations - 2020-46
  • Programme Aménagement du centre bourg, 3ème tranche, 1er partie : choix de l'entreprise - 2020-47

  • Ligne de trésorerie : régularisation - 2020-28
  • Budget Commune : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - année 2019. - 2020-29
  • Budget Commune : Approbation du Compte Administratif - année 2019 - 2020-30
  • Budget Commune : Affectation du résultat - année 2019 - 2020-31
  • Budget Commune : Approbation du Budget Primitif - année 2020 - 2020-32
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - année 2019 - 2020-33
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte Administratif - année 2019 - 2020-34
  • Budget Annexe Assainissement : Affectation du Résultat - année 2019 - 2020-35
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du budget - année 2020 - 2020-36
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - année 2019 - 2020-37
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte Administratif - année 2019 - 2020-38
  • Budget Annexe Lotissement : Affectation du résultat - année 2019 - 2020-39
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du budget - année 2020 - 2020-40

  • Écoles : participation frais de fonctionnement année scolaire 2019-2020 - 2020-24
  • Commission Communale des Impôts Directs : proposition des membres. - 2020-25
  • État 1259 : vote des taux d'impositions 2020 - 2020-26
  • Versement des indemnités de fonctions aux adjoints au Maire - 2020-27

  • Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal - 2020-14
  • Commissions communales : désignation des délégué(e)s - 2020-15
  • Désignation des membres de la Commission d'Appel d'offres - 2020-16
  • Election commission de contrôle liste électorale : désignation d'un délégué et d'un suppléant - 2020-17
  • SIEIL : Désignation d'un délégué titulaire et un délégué suppléant - 2020-18
  • SATESE : désignation des délégué(e)s - 2020-19
  • SMICTOM : désignation des délégué(e)s - 2020-20
  • PNR : désignation des délégué(e)s - 2020-21
  • SMAEP du Richelais : Désignation des délégué(e)s - 2020-22
  • Aménagement points de regroupement O.M : convention entre la CC-TVV et la Commune de Braslou - 2020-23

  • Élection du Maire - 2020-11
  • Détermination du nombre d'adjoints. - 2020-12
  • Élection des Adjoints - 2020-13