Articles - Délibérations 2015

SATESE : approbation modifications statutaires SIEIL : accord modifications statutaires Don de 100 € a Collège du Puits de la...... [Lire la suite]

Accord contribution au fonds de solidarité pour le logement (0,45 € par habitant) Participation aux frais de fonctionnement de...... [Lire la suite]

Renouvellement du contrat CAE de Mme Dupart pour 6 mois. Décision modificative de crédit sur le budget commune. Renouvellement...... [Lire la suite]

Suppression de la régie relative à la location de la salle communale. Achat d'un broyeur (10.932 € ). Suppression du poste...... [Lire la suite]

Vente du lot n°4 sur le lotissement.

Provision pour charges exceptionnelles : 1000 €, loyer impayé sans certitude de recouvrir. Vote des taux des 3 taxes : taux...... [Lire la suite]

Logement 21 rue Principale : avenant n°1 Entreprise Robin. Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de...... [Lire la suite]

Logement 21 rue Principale : avenant n°1 SARL Julienne, avenant n°3 Entreprise Plumé-Thomasseau. Gratuité des photocopie et...... [Lire la suite]