Articles - Délibérations 2018

Séance du 13 mars 2018

Auteur Date  |   Vues 629  |  Catégorie Délibérations 2018  |  Mots clés extrait du registre, conseil municipal, mars 2018
Sommaire :

Fondation du Patrimoine : Adhésion 2018

Séance du 13 mars 2018

- réf. : 2018/6

Mme Le Maire donne lecture d'une demande d'adhésion émanant de la Fondation du Patrimoine et propose de renouveler l'adhésion. Il est rappelé que cette fondation a pour but de sauvegarder, valoriser, protéger et restaurer le patrimoine des particuliers comme des collectivités par l'octroi de subventions.
Le montant de l'adhésion est calculé en fonction des strates de population et correspond à 55.00€ minimum pour les communes de moins de 500 habitants.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
  • EMET un avis favorable à l'adhésion à la Fondation du Patrimoine, pour un montant de 100.00€, comme en 2017 ;
  • PRECISE que les crédits sont prévus à l'article 65748 du Budget Primitif 2018.


A l'unanimité (pour : 10 - contre : 0 - abstentions : 0)