Séance du 4 Avril 2019
Auteur
Mairie de Braslou
Date |
Vues 916
| Catégorie Délibérations 2019
| Mots clés
extrait du registre,
conseil municipal,
avril 2019
Compte rendu - Sommaire
Ce compte-rendu est une transcription manuelle du Compte-rendu disponible en mairie. Il peut contenir des erreurs ou omissions.
République Française
Département INDRE ET LOIRE
Commune de Braslou
| Compte rendu de séance Séance du 4 Avril 2019 |
|---|
L'an 2018 et le 4 Avril à 18 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de
LECLERC Claudine, Maire
Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CALLOC'H Marlène, MAROLLEAU Bernadette, MM : AUBERT Joël, BACQUART Henri, BERGER Damien, DE BECDELIEVRE Jacques, DEMOIS David, RICHARD Christian.
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 10
- Présents : 10
Date de la convocation : 28/03/2019
Date d'affichage : 28/03/2019
A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
- CCTVV : convention de mise à disposition de personnel - 2019/13 ;
- Voirie 2019 : choix de l'entreprise - 2019/14 ;
- Budget : amortissement travaux éclairage public, Rue Neuve - 2019/15 ;
- Fondation du Patrimoine : participation 2019 - 2019/16 ;
- Collège du Puits de la Roche : demande de subvention - voyage Espagne - 2019/17 ;
- Vote des taux d'imposition 2019 - 2019/18 ;
- Budget Commune : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - Année 2018 - 2018/19 ;
- Budget Commune : Approbation du Compte Administratif - année 2018 - 2019/20 ;
- Budget Commune : Affectation du résultat - année 2018 - 2019/21 ;
- Budget Commune : Approbation du Budget primitif 2019 - 2019/22 ;
- Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - année 2018 - 2019/23 ;
- Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte Administratif - année 2018 - 2019/24 ;
- Budget Annexe Assainissement : Affectation du résultat - année 2018 - 2019/25 ;
- Budget Annexe Assainissement : Approbation du Budget 2019 - 2019/26 ;
- Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - année 2018 - 2019/27 ;
- Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte Administratif - année 2018 - 2019/28 ;
- Budget Annexe Lotissement : Affectation du résultat - année 2018 - 2019/29 ;
- Budget Annexe Lotissement : Approbation du Budget 2019 - 2019/30.