Articles - Délibérations 2019

Extraits du Registre des Délibérations du Conseil Municipal 2019
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  • SIEIL : Transfert de l'exercice de la compétence "Infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) au SIEIL. - 2019/34
  • CC-TVV : Recomposition de l'organe délibérante l'année précédant celle du renouvellement des conseils municipaux. - 2019/35
  • Décision modificative de crédits n°1 budget commune - 2019/36
  • SEGILOG : renouvellement contrat logiciels - 2019/37
  • Personnel : création d'un emploi permanent - 2019/38
  • Personnel : renouvellement du contrat à durée déterminée de Mme Dupart Valérie - 2019/39
  • CC-TVV : convention instruction ADS - avenant à la convention - 2019/40
  • Aménagement du centre bourg : circulation - 2019/41
  • Aménagement du virage rue des Acacias : acquisition parcelle - 2019/42
  • Réaménagement aire de loisirs (stade-golf) : acquisition parcelle - 2019/43
  • Clôture du golf : fond de concours de l'association Swing-golf-tennis - 2019/44
  • Remplacement du tracteur - 2019/45
  • PLUi : approbation du projet - 2019/46

  • SAUR : convention pour l'entretien et la réparation des prises incendie - 33/2019

  • Contrôle de légalité : Délibération organisant la télétransmission des actes de la commune. - 31/2019
  • Aménagement du Centre Bourg, 2ème tranche : demande de subvention "Région" dans le cadre du Contrat Régional de Solidarité Territorial par l'intermédiaire du Syndicat Mixte du Pays du Chinonais. - 32/2019

  • CCTVV : convention de mise à disposition de personnel - 2019/13 ;
  • Voirie 2019 : choix de l'entreprise - 2019/14 ;
  • Budget : amortissement travaux éclairage public, Rue Neuve - 2019/15 ;
  • Fondation du Patrimoine : participation 2019 - 2019/16 ;
  • Collège du Puits de la Roche : demande de subvention - voyage Espagne - 2019/17 ;
  • Vote des taux d'imposition 2019 - 2019/18 ;
  • Budget Commune : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - Année 2018 - 2018/19 ;
  • Budget Commune : Approbation du Compte Administratif - année 2018 - 2019/20 ;
  • Budget Commune : Affectation du résultat - année 2018 - 2019/21 ;
  • Budget Commune : Approbation du Budget primitif 2019 - 2019/22 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - année 2018 - 2019/23 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte Administratif - année 2018 - 2019/24 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Affectation du résultat - année 2018 - 2019/25 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Budget 2019 - 2019/26 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte de Gestion du Receveur - année 2018 - 2019/27 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte Administratif - année 2018 - 2019/28 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Affectation du résultat - année 2018 - 2019/29 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Budget 2019 - 2019/30.

  • SIEIL : Modification liste adhérents - 2019/7
  • Budget assainissement : transfert de charges salariales du budget assainissement au budget commune année 2019. - 2019/8
  • Vote des subventions année 2019. - 2019/9
  • Saur : approbation du Compte de Gestion 2018. - 2019/10
  • Participations aux frais de fonctionnement des écoles pour l'année scolaire 2018/2019. - 2019/11
  • Enquête publique S.A.S. Biogaz, La Croix Morin à Courcoué : avis sur le projet - 2019/12

  • SATESE 37 : modification des statuts - 2019/1 ;
  • SIEIL : Travaux dissimulation réseaux électrique, 2eme Tranche - 2019/2 ;
  • R.I.F.S.E.E.P (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de
    l'Engagement Professionnel) : mise en place et attribution des montants. - 2019/3 ;
  • PLUi : débat sur le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables) - 2019/4 ;
  • Travaux de voirie 2019 - 2019/5 ;
  • Investissements 2019 : demandes de subvention DETR - 2019/6 ;