Séance du 22 Janvier 2019
Auteur
Webmestre |
Date |
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| Catégorie Délibérations 2019
| Mots clés
extrait du registre,
conseil municipal,
janvier 2019
Compte rendu - Sommaire
République Française
Département INDRE ET LOIRE
Commune de Braslou
Compte rendu de séance Séance du 22 Janvier 2019 |
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L'an 2019 et le 22 Janvier à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de
LECLERC Claudine, Maire
Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CALLOC'H Marlène, MAROLLEAU Bernadette, MM. : AUBERT Joël, BACQUART Henri, BERGER Damien, DE BECDELIEVRE Jacques, DEMOIS David, RICHARD Christian,
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 10
- Présents : 10
Date de la convocation : 17/01/2019
Date d'affichage : 17/01/2019
Acte rendu exécutoire
après dépôt en commune de Braslou
le : 31/01/2019
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
- SATESE 37 : modification des statuts - 2019/1 ;
- SIEIL : Travaux dissimulation réseaux électrique, 2eme Tranche - 2019/2 ;
- R.I.F.S.E.E.P (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de
l'Engagement Professionnel) : mise en place et attribution des montants. - 2019/3 ; - PLUi : débat sur le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables) - 2019/4 ;
- Travaux de voirie 2019 - 2019/5 ;
- Investissements 2019 : demandes de subvention DETR - 2019/6 ;