Séance du 15 Juillet 2019
Auteur
Webmestre |
Date |
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| Catégorie Délibérations 2019
| Mots clés
extrait du registre,
conseil municipal,
juillet 2019
Compte rendu - Sommaire
République Française
Département INDRE ET LOIRE
Commune de Braslou
Compte rendu de séance Séance du 15 Juillet 2019 |
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L'an 2019 et le 15 Juillet à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de
LECLERC Claudine, Maire
Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CALLOC'H Marlène, MAROLLEAU Bernadette, MM : AUBERT Joël, BACQUART Henri, BERGER Damien, DE BECDELIEVRE Jacques, DEMOIS David, RICHARD Christian
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 10
- Présents : 10
Date de la convocation : 09/07/2019
Date d'affichage : 09/07/2019
A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine
SOMMAIRE
- SIEIL : Transfert de l'exercice de la compétence "Infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) au SIEIL. - 2019/34
- CC-TVV : Recomposition de l'organe délibérante l'année précédant celle du renouvellement des conseils municipaux. - 2019/35
- Décision modificative de crédits n°1 budget commune - 2019/36
- SEGILOG : renouvellement contrat logiciels - 2019/37
- Personnel : création d'un emploi permanent - 2019/38
- Personnel : renouvellement du contrat à durée déterminée de Mme Dupart Valérie - 2019/39
- CC-TVV : convention instruction ADS - avenant à la convention - 2019/40
- Aménagement du centre bourg : circulation - 2019/41
- Aménagement du virage rue des Acacias : acquisition parcelle - 2019/42
- Réaménagement aire de loisirs (stade-golf) : acquisition parcelle - 2019/43
- Clôture du golf : fond de concours de l'association Swing-golf-tennis - 2019/44
- Remplacement du tracteur - 2019/45
- PLUi : approbation du projet - 2019/46