Articles - Délibérations 2019

Ce compte-rendu est une transcription manuelle du Compte-rendu disponible en mairie. Il peut contenir des erreurs ou omissions.

République Française

Département INDRE ET LOIRE

Commune de Braslou

Compte rendu de séance Séance du 15 Juillet 2019

L'an 2019 et le 15 Juillet à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de

LECLERC Claudine, Maire

Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CALLOC'H Marlène, MAROLLEAU Bernadette, MM : AUBERT Joël, BACQUART Henri, BERGER Damien, DE BECDELIEVRE Jacques, DEMOIS David, RICHARD Christian

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 10
• Présents : 10
  

Date de la convocation : 09/07/2019
Date d'affichage : 09/07/2019

A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine

SOMMAIRE

• SIEIL : Transfert de l'exercice de la compétence "Infrastructure de charge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) au SIEIL. - 2019/34
• CC-TVV : Recomposition de l'organe délibérante l'année précédant celle du renouvellement des conseils municipaux. - 2019/35
• Décision modificative de crédits n°1 budget commune - 2019/36
• SEGILOG : renouvellement contrat logiciels - 2019/37
• Personnel : création d'un emploi permanent - 2019/38
• Personnel : renouvellement du contrat à durée déterminée de Mme Dupart Valérie - 2019/39
• CC-TVV : convention instruction ADS - avenant à la convention - 2019/40
• Aménagement du centre bourg : circulation - 2019/41
• Aménagement du virage rue des Acacias : acquisition parcelle - 2019/42
• Réaménagement aire de loisirs (stade-golf) : acquisition parcelle - 2019/43
• Clôture du golf : fond de concours de l'association Swing-golf-tennis - 2019/44
• Remplacement du tracteur - 2019/45
• PLUi : approbation du projet - 2019/46