Articles - conseil municipal

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  • Délibération n°2018/4 du 16 janvier 2018 : retrait - 2018/24 ;
  • Aménagement du centre bourg, tranche 1 : Travaux complémentaires - 2018/25 ;
  • CLETC : approbation du rapport en date du 1er mars 2018 - 2018/26.

  • Vote des différents taux d'imposition 2018 - 2018/11 ;
  • Budget Commune : Approbation du Compte de Gestion - Année 2017 - 2018/12 ;
  • Budget Commune : Approbation du Compte Administratif 2017 - 2018/13 ;
  • Budget Commune : Affectation du Résultat de l'exercice 2017 - 2018/14 ;
  • Budget Commune : Approbation du Budget Primitif 2018 - 2018/15 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte de Gestion - Année 2017 - 2018/16 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte Administratif 2017 - 2018/17 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Affectation du Résultat de l'exercice 2017 - 2018/18 ;
  • Budget Annexe Assainissement : Approbation du Budget 2018 - 2018/19 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte de Gestion - Année 2017 - 2018/20 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte Administratif 2017 - 2018/21 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Affectation du Résultat de l'exercice 2017 - 2018/22 ;
  • Budget Annexe Lotissement : Approbation du Budget 2018 - 2018/23.

  • C.P.I.E. : Adhésion 2018 - 2018/5 ;
  • Fondation du Patrimoine : Adhésion 2018 - 2018/6 ;
  • Subventions 2018 : Association de fraternité, Association du Marché de l'asperge, Comice agricole - 2018/7 ;
  • Compte 6232 (fêtes et cérémonies) : Dépenses éligibles à déterminer - 2018/8 ;
  • Aménagement du Centre Bourg : chiffrage Eclairage Public du SIEIL, tranche 2 - 2018/9 ;
  • Aménagement du Centre Bourg, 1ere tranche : Chiffrage du SIEIL pour la mise en lumière de l'église - 2018/10

  • Décision modificatives de crédits : modification de la DM n°2 en date du 6/11/2017 ;
  • S.I.A.E.P. du Richelais : modification des statuts, transformation en Syndicat Mixte d'Alimentation en Eau Potable ;
  • Régime indemnitaire : mise en place du R.I.F.S.E.E.P. ;

  • F.L.E.S. : Adhésion 2018 (Fonds Local Emploi Solidarité) - 2018/1 ;
  • C.L.E.C.T. : désignation d'un délégué titulaire et suppléant (Commission Local d'Evaluation des Transferts de Charges) - 2018/2 ;
  • Aménagement du centre bourg : Maîtrise d'Oeuvre 2eme tranche, SARL Chardonnet-Sureau - 2018/3 ;
  • Autorisation de mandatement des dépenses d'Investissement avant le vote du Budget Primitif 2018 - 2018/4 ;

  • Élections sénatoriales : élection du délégué (commune de moins de 1000 habitants) - 2017/49
  • Élections sénatoriales : élection des trois suppléants (commune de moins de 1000 habitants) - 2017/50

  • Logement 21 rue Principale : location - 2017/41
  • BUDGET COMMUNE : décision modificative n°2 - 2017/42
  • Remboursement aux communes des frais de fonctionnement des écoles - 2017/43
  • Travaux de voirie 2017 - 2017/44
  • Personnel : Ratio " Promus-promouvables " pour les avancements de grade - 2017/45
  • Personnel : création d'un emploi permanent - 2017/46
  • Personnel : renouvellement du contrat à durée déterminée Mme DUPART Valérie - 2017/47
  • CCTVV : renouvellement de la convention de mise à disposition (golf) - 2017/48
  • Questions diverses

Budget Commune : décision modificative n°1 - 2017/33

CCAS : approbation du Compte de Gestion 2016 - 2017/34

Fond Local Emploi Solidarité - 2017/35

Lotissement : ventre du lot n°1 - 2017/36

Aménagement du bourg : chiffrage éclairage public parking Mairie - 2017/37

SIEIL : renouvellement contrat achat groupé électricité - 2017/38

Église : restauration et protection des vitraux : acceptation des devis - 2017/39