Articles - Délibérations 2016

Adhésion au service ADS (autorisation du droits des sols) ; Vente du lot 1 sur le lotissement ; Vente de la classe...... [Lire la suite]

Contribution FSL (Fonds de solidarité pour le logement) ; Proposition de préemption de la parcelle ZD30, le Conseil...... [Lire la suite]

Acceptation du chiffrage estimatif du SIEIL relatif à l'effacement du réseau Éclairage Public ; Vente des 3 tables de...... [Lire la suite]

Renouvellement contrat SEGILOG prestataire de service pour le matériel informatique ; Renouvellement ligne de...... [Lire la suite]

PNR : modification des status ; PNR : participation 2016 CCPR : approbation du P.L.H. ; Approbation du compte...... [Lire la suite]

Encaissement chèque de 50 € de ATCB (Club Alaskan Traineau Cantal Club) ; Adhésion au FLES (Fonds Local Emploi...... [Lire la suite]

Contributions directes locales, vote des taux, taux reconduits ;
Budget principal et budgets annexes ...... [Lire la suite]

Groupama : remboursement sinistre (5 122,37 €) ; EDF : remboursement d'un trop versé (517,97 €) ; Vote des...... [Lire la suite]

Participation de la commune à la consultation organisée par le centre de gestion pour la passation du contrat groupe d'assurance...... [Lire la suite]