Articles - Délibérations 2017

Ce compte-rendu est une transcription manuelle du Compte-rendu disponible en mairie. Il peut contenir des erreurs ou omissions.
République Française
Département INDRE ET LOIRE
Commune de Braslou

Compte rendu de séance Séance du 6 Avril 2017

L'an 2017 et le 6 avril à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de
 LECLERC Claudine, Maire
Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CALLOC'H Marlène, MAROLLEAU Bernadette MM. : AUBERT Joël, BACQUART Henri, BERGER Damien, DE BECDELIEVRE Jacques, RICHARD Christian

Excusé(s) ayant donné procuration : M. DEMOIS David à M. BACQUART Henri

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 10
• Présents : 9

Date de la convocation : 29/03/2017
Date d'affichage : 29/03/2017
Acte rendu exécutoire
après dépôt en commune de Braslou
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine
Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• Communauté de Communes Touraine Val de Vienne : désignation des élus à la commission PLUi - 2017/18
• Installation d'un auvent : offre de concours de l'A.S.J.B. - 2017/19
• Vote des différents taux d'imposition 2017 - 2017/20
• Budget Commune : Approbation du Compte de Gestion - Année 2016 - 2017/21
• Budget Commune : Approbation du Compte Administratif 2016 - 2017/22
• Budget Commune : Affectation du résultat de l'exercice 2016 - 2017/23
• Budget Commune : Approbation du Budget 2017 - 2017/24
• Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte de Gestion 2016 - 2017/25
• Budget Annexe Assainissement : Approbation du Compte Administratif 2016 - 2017/26
• Budget Annexe Assainissement : Approbation du résultat de l'exercice 2016 - 2017/27
• Budget Annexe Assainissement : Approbation du budget 2017 - 2017/28
• Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte de Gestion  2016 - 2017/29
• Budget Annexe Lotissement : Approbation du Compte Administratif 2016 - 2017/30
• Budget Annexe Lotissement : Affectation du résultat 2016 - 2017/31
• Budget Annexe Lotissement : Approbation du Budget 2017 - 2017/32