Articles - Délibérations 2013

Modification du coefficient de l'indemnité d'Administration et de technicité de l'agent technique : coefficient de 2,74...... [Lire la suite]

Renouvellement de la ligne de trésorerie Décisions modificatives de crédit sur budget principal Instauration de l'indemnité...... [Lire la suite]

Approbation du compte-rendu du 29 juillet 2013 Renouvellement du contrat SEGILOG pour une durée de 3 ans Désignation du bien...... [Lire la suite]

Approbation du compte-rendu du 13 juin 2013 Adhésion au Fonds Local Emploi Solidarité : 161,50 € Branchement...... [Lire la suite]

Approbation du compte-rendu du 28 mai 2013 Contrat de location avec Monsieur Echevard à compter du 15 juin 2013 logement 22...... [Lire la suite]

Approbation des compte-rendus des 26 mars et 23 avril 2013 Renouvellement contrat de l'adjoint administratif 1 an à compter...... [Lire la suite]

Approbation du compte rendu de la séance du 11 mars 2013 Participations 2013 : Ecole publique de Richelieu : 971 € ...... [Lire la suite]

Approbation du compte rendu de la séance du 11 mars 2013 reportée Vote des subventions : Service de fraternité : 150...... [Lire la suite]

Approbation du compte rendu de la séance du 22 janvier 2013 Amortissement des terrains transféré sur le budget annexe...... [Lire la suite]

Approbation du compte-rendu de la séance du 13 décembre 2012. Présentation par la Communauté de Communes du Pays de Richelieu...... [Lire la suite]