Articles - Délibérations 2017

Ce compte-rendu est une transcription manuelle du Compte-rendu disponible en mairie. Il peut contenir des erreurs ou omissions.

République Française

Département INDRE ET LOIRE

Commune de Braslou

Compte rendu de séance Séance du 27 Juin 2017

L'an 2017 et le 27 juin à 20 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de

LECLERC Claudine, Maire

Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : CALLOC'H Marlène, MM. : AUBERT Joël, BACQUART Henri, DEMOIS David, RICHARD Christian

Excusé(s) : Mme MAROLLEAU Bernadette, M. BERGER Damien

Absent(s) : Mme BATY Karine, M.DE BECDELIEVRE Jacques



Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 10
• Présents :67

Date de la convocation : 20/06/2017
Date d'affichage : 20/06/2017

Acte rendu exécutoire
après dépôt en commune de Braslou

le :

et publication ou notification

du :

A été nommé(e) secrétaire : M. AUBERT Joël

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• Logement 21 rue Principale : location - 2017/41
• BUDGET COMMUNE : décision modificative n°2 - 2017/42
• Remboursement aux communes des frais de fonctionnement des écoles - 2017/43
• Travaux de voirie 2017 - 2017/44
• Personnel : Rotation " Promus-promouvables " pour les avancements de grade - 2017/45
• Personnel : création d'un emploi permanent - 2017/46
• Personnel : renouvellement du contrat à durée déterminée Mme DUPART Valérie - 2017/47
• CCTVV : renouvellement de la convention de mise à disposition (golf) - 2017/48