Articles - Délibérations 2019

Ce compte-rendu est une transcription manuelle du Compte-rendu disponible en mairie. Il peut contenir des erreurs ou omissions.

République Française

Département INDRE ET LOIRE

Commune de Braslou

Compte rendu de séance Séance du 22 Janvier 2019

L'an 2019 et le 22 Janvier à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de

LECLERC Claudine, Maire

Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CALLOC'H Marlène, MAROLLEAU Bernadette, MM. : AUBERT Joël, BACQUART Henri, BERGER Damien, DE BECDELIEVRE Jacques, DEMOIS David, RICHARD Christian,

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 10
• Présents : 10
  

Date de la convocation : 17/01/2019
Date d'affichage : 17/01/2019

Acte rendu exécutoire
après dépôt en commune de Braslou
le : 31/01/2019

et publication ou notification
du :

A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• SATESE 37 : modification des statuts - 2019/1 ;
• SIEIL : Travaux dissimulation réseaux électrique, 2eme Tranche - 2019/2 ;
• R.I.F.S.E.E.P (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de
  l'Engagement Professionnel) : mise en place et attribution des montants. - 2019/3 ;
• PLUi : débat sur le PADD (Projet d'Aménagement et de Développement Durables) - 2019/4 ;
• Travaux de voirie 2019 - 2019/5 ;
• Investissements 2019 : demandes de subvention DETR - 2019/6 ;