Séance du 5 juin 2018
Auteur
Webmestre |
Date |
Vues 611
| Catégorie Délibérations 2018
| Mots clés
extrait du registre,
conseil municipal,
juin 2018
Compte rendu - Sommaire
République Française
Département INDRE ET LOIRE
Commune de Braslou
Compte rendu de séance Séance du 5 Juin 2018 |
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L'an 2018 et le 5 Juin à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de
LECLERC Claudine, Maire
Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CALLOC'H Marlène, MAROLLEAU Bernadette, MM. : AUBERT Joël, BACQUART Henri, DE BECDELIEVRE Jacques, DEMOIS David.
Excusé(s) ayant donné procuration : MM. : BERGER Damien à Mme LECLERC Claudine, RICHARD Christian à M. AUBERT Joël
Nombre de membres
- Afférents au Conseil municipal : 10
- Présents : 8
Date de la convocation : 29/05/2018
Date d'affichage : 29/05/2018
Acte rendu exécutoire
après dépôt en commune de Braslou
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
- Autorisation du droit de sols (ADS) : renouvellement de la convention - 2018/27 ;
- Décision modificative de crédits : Budget Assainissement DM n°1 - 2018/28 ;
- SAUR : Approbation du Compte de Gestion 2017 - 2018/29 ;
- Assainissement : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2017 de la Commune - 2018/30 ;
- Personnel : création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - 2018/31 ;