Articles - Délibérations 2018

Ce compte-rendu est une transcription manuelle du Compte-rendu disponible en mairie. Il peut contenir des erreurs ou omissions.

République Française

Département INDRE ET LOIRE

Commune de Braslou

Compte rendu de séance Séance du 5 Juin 2018

L'an 2018 et le 5 Juin à 19 heures, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Salle de Réunion à la Mairie sous la présidence de

LECLERC Claudine, Maire

Présents : Mme LECLERC Claudine, Maire, Mmes : BATY Karine, CALLOC'H Marlène, MAROLLEAU Bernadette, MM. : AUBERT Joël, BACQUART Henri, DE BECDELIEVRE Jacques, DEMOIS David.

Excusé(s) ayant donné procuration : MM. : BERGER Damien à Mme LECLERC Claudine, RICHARD Christian à M. AUBERT Joël

Nombre de membres

• Afférents au Conseil municipal : 10
• Présents : 8
  

Date de la convocation : 29/05/2018
Date d'affichage : 29/05/2018

Acte rendu exécutoire
après dépôt en commune de Braslou
le :

et publication ou notification
du :

A été nommé(e) secrétaire : Mme BATY Karine

Objet(s) des délibérations

SOMMAIRE

• Autorisation du droit de sols (ADS) : renouvellement de la convention - 2018/27 ;
• Décision modificative de crédits : Budget Assainissement DM n°1 - 2018/28 ;
• SAUR : Approbation du Compte de Gestion 2017 - 2018/29 ;
• Assainissement : Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2017 de la Commune - 2018/30 ;
• Personnel : création d'un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité - 2018/31 ;